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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERALIMENT
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CARTE SAVEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE SAVEUR
INTERALIMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1385060
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque CARTE SAVEUR

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE SAVEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERALIMENT domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2323759) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 344 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323759) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE SAVEUR est expirée depuis le 19 décembre 2016.

INTERALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHOUKIE , ALIGATOR , Chocoboom , KERYVEL , Maison Colibri Chocoboom , KIDCAKES , PETIT GUILLOU


INTERALIMENT Société par actions simplifiée - 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2323759) - 35400 - France - SIREN 348344227


PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323759) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2077538 - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323759 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation n°2077314 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription - Concession de licence n°45380 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42620 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gélées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.